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Numérique  

Permis bateau et navigation de plaisance

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  3. Permis bateau et navigation de plaisance

Naviguer en eaux intérieures

  • Permis bateau de plaisance option eaux intérieures
  • Extension grande plaisance eaux intérieures
  • Enregistrement du bateau

Naviguer en mer

  • Francisation
  • Permis plaisance option côtière
  • Extension hauturière du permis plaisance option côtière
  • Immatriculation du navire
  • Sécurité des plaisanciers

Achat-vente d'un bateau de plaisance

  • Navigation maritime : vente d'un bateau de plaisance
  • Navigation maritime : achat d'un bateau de plaisance

La navigation de plaisance est un loisir qui se pratique avec un véhicule nautique (bateau, scooter des mers...). Dans de nombreux cas, elle nécessite la possession d'un permis (démarche qui se réalisait auparavant auprès des affaires maritimes et se fait dorénavant majoritairement à la DDTM). La navigation de plaisance doit de plus respecter des règles.

Où s'informer ?

  • Secours en mer

Textes de référence

  • Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires "Division 240"
  • Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

Services en ligne et formulaires

  • Demande d'inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur Cerfa n°14681*02
    Ministère chargé des transports
  • Permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur : demande d'inscription à une extension Cerfa n°14680*02
    Ministère chargé des transports
  • Permis bateau - Certificat d'aptitude physique Cerfa n°14673*01
    Ministère chargé des transports
  • Duplicata d'un permis bateau de plaisance à moteur Cerfa n°14679*02
    Ministère chargé des transports

    Pour vous aider à remplir le formulaire :

    Notice de la demande de duplicata du titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur

  • Demande de délivrance par équivalence d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur Cerfa n°14683*03
    Ministère chargé des transports
  • Fiche plaisance eaux intérieures pour la mise en service ou la radiation d'un bateau de plaisance Cerfa n°14682*01
    Ministère chargé des transports
  • Demande de francisation n°300 d'un navire de plaisance Cerfa n°12810*02
    Ministère chargé des finances
  • Demande de changement de port d'attache n°314 Cerfa n°12811*01
    Ministère chargé des finances
  • Demande de francisation d'un véhicule nautique à moteur (VNM) - Puissance réelle des moteurs supérieure à 90kW Cerfa n°14617*05
    Ministère chargé des transports
  • Déclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur Cerfa n°14675*01
    Ministère chargé des transports
  • Demande d'agrément pour l'initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé Cerfa n°14676*01
    Ministère chargé des transports
  • Demande d'autorisation d'enseigner la conduite d'un bateau de plaisance à moteur Cerfa n°14678*01
    Ministère chargé des transports

Pour en savoir plus

  • Réglementation de la navigation de plaisance
    Ministère chargé des transports
  • Réglementation de la navigation fluviale
    Ministère chargé des transports
  • Équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure
    Ministère chargé des transports
  • J'apprends la mer : conseils et règles à respecter
    Ministère chargé du tourisme
  • Guide pour les acheteurs et propriétaires de bateau ou scooter des mers
    Ministère chargé des finances
  • Plaisance et loisirs nautiques
    Ministère chargé de l'environnement
  • Équipements de sécurité des navires de plaisance en mer
    Ministère chargé de la mer et de la pêche

Questions ? Réponses !

  • Doit-on avoir un permis pour conduire un bateau ?
  • Conduire un scooter des mers : quelles sont les règles ?
  • Bateau de plaisance : quelles sont les règles de sécurité en eaux intérieures ?
  • Quelles sont les lois applicables lorsqu'on quitte les eaux françaises ?
  • Que faire en cas de perte ou de vol du permis bateau ?
  • Les anciens permis bateaux mer sont-ils encore valables ?
  • Peut-on obtenir le permis plaisance par équivalence ?
  • Location de bateau en mer : quelles règles de sécurité pour le propriétaire ?
  • Conduite accompagnée d'un bateau à moteur : quelles sont les règles ?

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Ouvert du lundi au vendredi, 8h45-12h et 13h30-17h30 (sauf vendredi et veille de jour férié à 17h)
Le samedi, permanence état-civil, 9h00-12h

  • Mairie de Crozon
    Place Léon Blum
    29160 Crozon
  • Annuaire des services municipaux
  • (+33) 02.98.27.10.28

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